Conditions générales de ventes

1. Champ d’Application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site par un consommateur. Toute commande implique l'acceptation totale des CGV.

2. Produits et Disponibilité

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Cependant, si des erreurs ou omissions apparaissent dans la description, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée. La disponibilité des produits est indiquée lors de la passation de la commande.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont en [devise] et incluent toutes les taxes applicables (TTC), hors frais de livraison. L'éditeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande et Paiement

Le client peut passer commande via le site en suivant le processus indiqué. Le paiement s'effectue par carte bancaire, PayPal etc. de manière sécurisée. La commande est validée dès la réception du paiement. Une confirmation de commande est envoyée par email.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande, dans les délais spécifiés. En cas de retard de livraison, le client sera informé dans les plus brefs délais. Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande.

6. Rétractation et Retours

Le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, conformément à la loi applicable. Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client et retourner les produits dans leur état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux.

7. Garantie et Conformité

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales. En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.

8. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou de toute autre cause indépendante de sa volonté, comme des retards de livraison liés aux prestataires externes.

9. Données Personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci. Le traitement des données personnelles est conforme à notre politique de confidentialité, consultable sur notre site. Le client dispose de droits d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

11. Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit [pays de l'éditeur]. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux Français seront seuls compétents